Política de envío

Dernière mise à jour : 12.03-2026

POLITIQUE D’EXPÉDITION - OEUVRES ORIGINALES-CARTES DE VOEUX - AFFICHES

La présente Politique d’Expédition s’applique aux commandes passées sur le site www.coeurdartgraphique.com exploité par :

Cœur d’Art Graphique - Suzie Daraîche
CP 5037
Sainte-Adèle, Québec J8B 1A1
Canada
Courriel : coeurdartgraphique@hotmail.com

POUR TOUTES LES LIVRAISONS DE COEUR D'ART GRAPHIQUE

Votre COLIS expédiée par POSTE CANADA.

Un numéro de suivi vous est transmis par courriel afin de vous permettre de suivre la progression de votre colis.

Les colis sont livrés du lundi au vendredi selon les heures d’ouverture.

Une signature à la livraison est requise, si vous n’êtes pas à votre résidence, un papier sera remis sur votre porte pour que vous puissiez collecter le colis à l’intérieur d’un 7 jours supplémentaire.

Les commandes sont assujetties aux taxes du pays de livraison. Les commandes qui franchissent les douanes sont assujetties aux droits de douane à l’importation, aux taxes du pays de livraison et aux frais d’administration douaniers. Dans de tels cas, une facture douanière accompagnera votre colis ou suivra par courrier. Les destinataires sont tenus d’acquitter ces frais, droits et taxes additionnelles.

Délais de préparation

Les commandes sont préparées et traitées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables après confirmation du paiement.

Les produits personnalisés nécessitent également un délai de préparation de 5 à 7 jours ouvrables.

Aucune commande n’est expédiée avant la réception complète du paiement.

Zones de livraison

Nous expédions actuellement vers :

le Canada
les États-Unis
Royaume-Unis
l'Europe; France-Espagne
le Mexique

Les expéditions sont effectuées uniquement vers des adresses physiques.
Les boîtes postales ne sont pas acceptées.

Délais de livraison

Délais estimatifs après expédition :

Canada : 3 à 10 jours ouvrables
International (États-Unis et France) : délais variables

Ces délais sont fournis à titre indicatif par les transporteurs et ne peuvent être garantis.

Les commandes internationales peuvent être soumises à des délais supplémentaires liés aux procédures douanières.

Frais d’expédition

Les frais d’expédition sont calculés automatiquement lors du passage à la caisse sur Shopify, en fonction du poids, du format et de la destination.

Frais de douane et taxes

Pour les commandes internationales, les éventuels frais de douane, taxes ou frais d’importation sont entièrement à la charge du client.

Emballage

Tous les produits sont expédiés dans un emballage sécurisé et adapté afin de garantir leur protection durant le transport.

Problèmes de livraison

En cas de problème de livraison (colis perdu, endommagé ou retardé), le client doit nous contacter par courriel à : contact@coeurdartgraphique.com

Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler immédiatement tout dommage visible au transporteur ainsi qu’à notre service client.

Adresse incorrecte

Si le client fournit une adresse de livraison incomplète ou incorrecte, les frais supplémentaires liés à une réexpédition seront à sa charge.

Colis non réclamé ou retourné

Tout colis retourné pour adresse invalide, non-réclamation ou absence du destinataire pourra être réexpédié uniquement après paiement par le client des nouveaux frais d’expédition.

Modification d’adresse

Aucune modification d’adresse de livraison ne peut être effectué une fois la commande expédiée.

Force majeure

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison dus à des événements indépendants de notre volonté, tels que :

grèves
conditions météorologiques
retards des transporteurs
procédures douanières
tout cas de force majeure

Erreurs de commande

Nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs commises par le client lors de sa commande (mauvais produit, mauvais format, erreur de personnalisation, etc.).

Les produits personnalisés ne peuvent être modifiés ou annulés qu’avant le début de leur préparation.

Frais non remboursables

Les frais d’expédition ne sont pas remboursables une fois la commande expédiée, sauf en cas d’erreur imputable à Cœur d’Art Graphique.

Annulation ou refus de commande

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de situation exceptionnelle (erreur de prix, indisponibilité imprévue, suspicion de fraude, etc.).

Langue applicable

En cas de divergence entre la version française et la version anglaise de cette politique, la version française fera foi.

DÉDUCTION FISCALE

L’achat d’œuvres d’art canadiennes offre la possibilité de réclamer, dans certaines circonstances, une déduction fiscale.

Un contribuable (particulier, société de personnes, société par actions ou fiducie) qui acquiert une œuvre d’art admissible pourra, dans certaines circonstances, réclamer une déduction pour amortissement annuelle correspondant à 20 % du montant payé au fédéral et à 33 1/3 % au Québec.

Conditions requises

Les œuvres d’art doivent avoir été produites par un artiste qui était citoyen canadien ou résident permanent à la date où l’œuvre a été créée;
Les œuvres d’art doivent avoir été acquises auprès d’une personne sans lien de dépendance;
Les œuvres d’art doivent avoir été acquises dans le but exclusif de gagner du revenu d’entreprise, par exemple pour décorer la réception, une salle de conférence, les corridors ou le bureau d’un actionnaire et être à la vue des clients de l’entreprise.

Dans le futur, le contribuable qui procède à la vente d’une œuvre d’art admissible devra, si cette dernière a pris de la valeur, s’imposer sur le gain en capital imposable et, s’il y a lieu, ajouter à son revenu d’entreprise la récupération de l’amortissement qui aura été réclamé au fil des années. Finalement, il existe une possibilité de donner lesdites œuvres d’art à des organismes de bienfaisance et d’obtenir des crédits pour don de charité. Renseignez-vous auprès d’un spécialiste de l’impôt.

POLITIQUE D’EXPÉDITION - PRODUITS DÉRIVÉS

Expédition

Le prix indiqué pour les articles en ligne est pour une livraison au Canada.
Tout article en dehors du Canada comportant des coûts supplémentaires ou frais de douanes provenant des expéditions (locales et internationales) ne sont pas de la responsabilité de Coeur d'Art Graphique.
Veuillez contacter votre bureau de poste local si vous n’êtes pas au courant des frais de douanes, taxes et temps de transit de votre pays.
Très rarement, une commande prend plus longtemps que prévu à cause de raisons variées, comme une réimpression, un inventaire bas, un tissu plus en stock ou des problèmes techniques. Nous essaierons de vous contacter rapidement si un retard important est prévu sur votre commande.
Commande ouvrable en 10 jours, sans compter les jours de fin de semaine. Les jours fériés peuvent varier dans le délai de la commande à expédier.
Chaque article supplémentaire commandé prendra 3 jours de plus pour la livraison.

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@coeurdartgraphique.com